Déposée le 6 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE-QUERCY GEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Q LA FRAICHEUR CAPTUREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-38 du 19 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROCHE-QUERCY GEL domicilié(e) ZA DES MILLEPOISES,46300 LE VIGAN - 46300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 625 953 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS ROCHE-QUERCY GEL domicilié(e) ZA DES MILLEPOISES,46300 LE VIGAN - 46300 - France.
La marque Q LA FRAICHEUR CAPTUREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241109.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q LA FRAICHEUR CAPTUREE est expirée depuis le 6 août 2013.
ROCHE-QUERCY GEL a également déposé les autres marques suivantes : Q QUERCY GEL
ROCHE-QUERCY GEL SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZA DES MILLEPOISES,46300 LE VIGAN - 46300 - France - SIREN 340625953
SAS ROCHE-QUERCY GEL - ZA DES MILLEPOISES,46300 LE VIGAN - 46300 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03
Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38
Inscription le 9 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°561512 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09
– tous produits surgelés et congelés natures ou préparés, ainsi que tous plats cuisinés à base de : • toute viande, tout poisson, tous crustacés, coquillages, volaille et gibier. • tous fruits et légumes, champignons, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. • café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. – bières, eaux, minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. – boissons alcooliques. – service de télécommunications par Internet.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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